Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BEAUPRE
SYVOL QUALIMAINE – Syndicat des Volailles Fermières de Loué Syndicat professionnel loi Code du Travail – article 4

Numéro de dépôt :
95580620
Date de dépôt :
10/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2015

Présentation de la marque BEAUPRE

Déposée le 10 juillet 1995 par SYVOL QUALIMAINE – Syndicat des Volailles Fermières de LouéTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BEAUPRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-34 du 25 août 1995.

Le déposant est SYVOL QUALIMAINE – Syndicat des Volailles Fermières de LouéTODO domicilié(e) 82 avenue Rubillard,72000 LE MANS (dossier no 2292601) - 72000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 080 368 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Yves de la FOUCHARDIERE Directeur SYVOL QUALIMAINE Syndicat des Volailles Fermières de Loué domicilié(e) 82 avenue Rubillard,72000 LE MANS (dossier no 2292601) - 72000 - France.

La marque BEAUPRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95580620.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BEAUPRE est expirée depuis le 10 juillet 2015.

SYVOL QUALIMAINE – Syndicat des Volailles Fermières de Loué a également déposé les autres marques suivantes : SYVOL QUALIMAINE , Le Bon Goût Partagé , P'TIT CHAPON , LE BOCAGER , LES TROIS CEREALES , LES MOULINS DE LOUÉ , BEL'EPI , , LA GELINE DE LOUE , POULET FERMIER GRAND MAITRE


SYVOL QUALIMAINE – Syndicat des Volailles Fermières de Loué Syndicat professionnel loi Code du Travail – article 4 - 82 avenue Rubillard,72000 LE MANS (dossier no 2292601) - 72000 - France - SIREN 305080368


Yves de la FOUCHARDIERE Directeur SYVOL QUALIMAINE Syndicat des Volailles Fermières de Loué - 82 avenue Rubillard,72000 LE MANS (dossier no 2292601) - 72000 - France


Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2005 n°2292601 - Publication au BOPI 2005-07-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-52

Publication - Publication le 25 août 1995 au BOPI 1995-34

Viande, volaille et gibier; ufs